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Lorsque Vous行使les Droits accordés par la licence (définis ci-dessous)， Vous acceptez d'être lié par terms et conditions de la présente publiclicense Creative Common卡塔尔vs葡萄牙分析s Attribution - Partage dans les mêmes conditions 4.0 International (la«publiclicense»)。权利契约où la présente公共权利契约être interprétée权利契约bénéficiez权利契约accordés权利契约接受présents条件条件，权利契约契约的权利契约à处置权利契约présents条件条件。

第一条- Définitions。

1. œuvre derivee意思œuvre女门徒par les所有权d 'auteur等所有权连通,derivee ou adaptee de l 'œuvre苏执照等在那个l”œuvre苏执照traduite, retouchee, arrangee, transformee, ou modifiee某个这样的离散'autorisation du Donneur de执照est necessaire conformement辅助性情des所有权d 'auteur等所有权连通。在中科院de la现在执照publique,当l 'œuvre苏许可证是一个œuvre音乐会,一个表示publique ou联合国enregistrement sonore, la同步de l 'œuvre苏执照用一个图像animee血清consideree像一个œuvre derivee辅助鳍de la现在执照publique。
2. 巴黎许可证dérivée签字许可根据规定的权利和权利，重要的贡献à巴黎协议dérivée，规定的条件présente公共许可。
3. 许可证兼容BY-SA注明许可证编号à l'adresse suivantewww.familygiver.com/compatiblelicenses， approuvée par 卡塔尔vs葡萄牙分析Creative Commons comme étant essentiellement équivalente à la présente公开许可。
4. 主创权和联系权注明主创权和与之相关的所有权，公告représentation，商标等télédiffusion，登记和登记产品基材的自属所有权données，所有权的分类和资格认定。国家干部présente公共许可证，国家权利visés à条款2 (b) (1) - (2)ne relèvent ni du auteur ni de de droits connections。
5. 测量技术效果标志测量技术，未授权表述être contournées第11条规定的规定干部Traité根据授权规定adopté 20 Décembre 1996 et/ou d 'accords international aux de même objet。
6. 异常和限制Signifie utilization loyale et équitable (合理使用等公平交易) et/ou toute autre exception ou limitation适用à Votre utilization de l euvre sous licence。
7. Eléments de许可证signfie les composantes de la licence figurant dan l 'intitulé de la publiclicence que 卡塔尔vs葡萄牙分析Creative Commons。Les éléments de la présente公开许可:归因和分拆许可mêmes条件。
8. 巴黎许可证signifie france france littéraire ou artistique, base de données ou toute autre france france pour laquelle le Donneur de licence a reours à la présente licence publicque。
9. 所有权accordés par la许可标志使用权accordés使用条款和条件使用权définis par la présente公共许可证，limités可适用的授权和使用权à使用权使用权和特许使用权和特许使用权的分配者。
10. 特许经营人代表个人身份entité octroyant la présente公共权利许可accordés par elle。
11. 部分signifie mettre une euvre à la处置du public par tout moyen ou procédé要求授权découlant des Droits accordés par la许可，告诉我们复制的权利，représentation au public，分配，传播，传播和进口，y compis de manière à chacun puisse y avoir accès de l 'endroit et au moment qu 'il choisit individuelelment。
12. 产品基址自属所有权données明确的法律权利résultant第96/9/CE最高法院指令européen和1996年第11个火星关于法律基础保护données，关于自然权利的规定équivalente世界。
13. 你们(preneur de licence) se rapporte à tout individual ou entité exerçant les Droits accordés par la licence。的等VosRenvoient également au preneur de licence。

第2条- Champ d 'application de la présente公开许可证。

1. Octroi de la licence．
   1. 自由réserve尊重国家使用条件présente公共许可证，自由授权许可的Donneur de Licence Vous autorise à世界全体的实施者，à无偿的，非自由许可的，非排他性的，irrévocable，自由权利accordés par la Licence afin de
      1. 再版et Partager l ' chateuvre sous licence, en tout ou party;等
      2. 再生产，再生产和收藏伙伴dérivée。
   2. 异常和限制．Afin de杠杆toute ambiguïté， lorsque les例外和限制的适用à投票人的利用，la présente许可证的公开，一个贴花和Vous n 'avez pas à Vous conformer à的条款和条件。
   3. Duree．La durée de La présente Licence publique est définie à l 'Article6(一)．
   4. 支持et格式:修改技术autorisées．Le Donneur de licence Vous autorise à行使权利者accordés par la licence sur tous les supports et format conus ou encore inconus à ce jour, et à apporter toutes les modification techniques que ceeux -ci requièrent。Le Donneur de licence renonce et/ou接受de Donneur de licence renonce et/ou接受de Donneur de parer ses droits qui pourraie être敏感的de Vous empêcher d 'apporter les修改技术nécessaires pour exercer les droits accordés par la licence, y compris celles nécessaires au contournement des措施技术效果。Dans le cadre de la présente Licence publique, le fait de ne procéder qu ' à de simple modification techniques autorisées selon les termes du présent Article2(一个)(4)N 'est jamais de nature à créer une eure vre dérivée。
   5. 实用的人。
      1. Donneur de licence - operuvre sous licence．权利使用委员会reçoit权利分配者权利分配者权利分配者权利分配者权利分配者权利分配者权利分配者权利分配者权利分配者权利分配者条件分配者权利分配者权利分配者条件分配者权利分配者权利分配者条件分配者权利分配者présente公共许可。
      2. 附加服务dérivée。每一个œutilisateur uvre derivee recoit automatiquement一offre du Donneur de许可证向他permettant d 'exercer所有权协议par la执照苏尔l 'œuvre derivee根据期限等条件de la执照d 'œuvre derivee你们appliquez。
      3. 使用权利限制条款．你们不可以申请人或者规定一下des supplementaires或者不同期限等条件,或者一些贴花序技术简化efficace是l 'œuvre苏执照如果为正(细胞)ci是德自然这时过des所有权协议par la执照辅助utilisateurs de l 'œuvre苏执照。
   6. 不认可．没有元素de la现在执照publique不可能解释像laissant假设许可证或比l 'utilisation preneur号在做de l 'œuvre苏执照est谎言,parraine, approuve, ou昏聩用品statut officiel par执照Donneur号par吹捧另一个人谁revient l 'attribution de l 'œuvre苏执照,像indique l 'Article3 (a) (1) (a)(我)．

2. 其他所有权．

   1. 死亡权利à l 'intégrité法国宪法，法国宪法accordés par la présente法国宪法，法国宪法à法国形象，法国宪法privée，法国宪法personnalité ou apparenté;有权利的人，有权利的人，有权利的人以及你接受权利的人détient manière à有权利的人accordés有权利的人détient。
   2. breveet et Le de marques de sont pas concernés par la présente公共许可证。
   3. 有可能的措施，有权利的人在收集者的权利范围内auprès有权利的行使accordés有权利的权利，指示和间接的权利régime有权利的集体的兼性的义务的分类possibilités有权利的权利和类型的权利。我们都有自己的权利，我们都有自己的权利réserve expressément我们都有自己的权利。

第3条-使用条件présente公开许可证。

权利行使accordés合法权利expressément一切条件的自由。

1. 归因．

   1. Si Vous partagez l euuvre sous许可证(y comis sous une formme modifiée)， Vous devez:

      1. 保护信息的人，信息的人，财产的人，财产的人，财产的人，财产的人
         1. 鉴定du(des) auteur(s) de france ' re licence and de toute person à其归属de france france，可能的措施，conformément à la demande Donneur de licence (y compis sous la forme ' un笔名s ' il est indiqué);
         2. “存在权指示”(L 'indication de L 'existence d ' droteur);
         3. une notice faisant référence à la présente公开许可证;
         4. 临时通知référence担保限制和排除条款responsabilité;
         5. 我们有一种至高无上的权利，我们的权利是可能的;
      2. inquer si Vous avez modifié l ' euvre sous许可和保护不受影响的改变précédentes;等
      3. 法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语。
   2. 你可以满足所有条款的条件3 (a) (1)这是可能的措施，支持的功能，这是我们的权利，这是我们的权利。举例来说，“你能满足的条件susmentionnées提供所需信息的资源。”
   3. 我有必要按条款办事3 (a) (1) (a)，确切信息devront être retirées，“可能的措施”，“需要的事实的许可”。
2. 财产分割mêmes条件．

   极端条件indiquées à l 'Article3(一个)，我爱你dérivée我爱你réalisée，我爱你的条件。

   1. 许可协议dérivée许可协议être许可协议创作共用文件mêmes Eléments许可协议，其他版本或版本ultérieure，许可卡塔尔vs葡萄牙分析协议兼容由sa提供。
   2. Vous devez包括le texte, l ' uri ou l ' hyperlien对应者à la许可证d ' eure dérivée que Vous appliquez。cesconditions peuvent être satisfaites dans la mesure du rationable suivant les supports, moyens et conttes via lesquels Vous Partagez l euuvre dérivée。
   3. Vous ne pouvez pas proposer ou强加者des termes ou des conditions supplémentaires ou différents ou appliquer des measures techniques效能à l ' chateuvre dérivée qui seraient de nature à权利的行使accordés la Licence d chateuvre dérivée que Vous appliquez。

第4条-基地化产品自属权données。

Lorsque les Droits accordés par la许可证包括le Droit in generis des producteurs de base données适用à Votre use de l euuvre sous许可证:

1. afin de杠杆toute ambiguïté， l 'Article2 (a) (1)Vous accorde le droit d ' extrire, réutiliser, re et Partager la totalité ou une party substantielle du contenu de la base de données;
2. si Vous包括la totalité ou une partielle du content de la base de données dans une base de données pour laquelle Vous détenez un Droit sui generis de producteur de base de données, la base de données sur laquelle Vous détenez un tel Droit (mais pas contenus individuels) sera considérée comme une eure vre dérivée, y compris pour l 'application de l 'Article3 (b)；等
3. 你必须尊重条款的条件3(一个)si Vous Partagez la totalité ou une party substantielle du contentu de base de données。

Afin de杠杆toute ambiguïté， le présent文章4complète可替换的权利义务découlant法律条款présente法律许可accordés法律许可包括权利和关联权利。

第5条-担保限制和免责条款responsabilité。

1. Sauf指示相反的和可能的量度，le Donneur de许可证满足à处置法令和许可告诉quelle，等n ' offre aucune garantie quelque sorte que ce soit，声明，隐含的，规约的autre la concernant。Cela inclut,尤其是,les garanties它们盟滴定度数值marchande, la compatibilite de某些利用particulieres,违反l 'absence de l 'absence de恶习缓存或者其他defauts, l 'exactitude, la ou l 'absence d存在误差有名或者非欧易理由decouvertes在l”œuvre苏执照。不受任何权利限制autorisée不受任何一方限制，不受任何权利限制être适用。
2. 在随着时间可能,le Donneur de执照ne saurait看到sa responsabilite engagee面对你们,哪些又是什么呢?所以le fondement juridique (y的理解,尤其是拉过失),倒兜售偏见直接,特别的,间接的,事件,consequentiel, punitif, exemplaire,或者倒所有pert, cout, depenses ou兜售很遗憾decoulant de l 'utilisation de la现在执照publique ou de l 'utilisation de l 'œuvre苏执照,même我的主人éventualité我的主人coûts, dépenses我的主人。Lorsqu 'une exclusion de responsabilité n 'est pas autorisée en tout ou party, cette clause peut ne pas Vous être适用。

3. 权利与排除的限制responsabilité我的权利与排除être interprétées，可能的权利与排除responsabilité。

第六条- Durée et fin。

1. La présente Licence publique s 'applique pendant toute La durée de validité des Droits accordés par La Licence。被授权人à义务prévues法拉présente公共许可，权利accordés法拉présente公共自动许可révoqués。

2. Lorsque les Droits accordés par la licence ont été révoqués selon les termes de l 'Article6(一)， ils seront rétablis:

   1. 自动，à computer du jour où la违规光环cessé， à condition que Vous y remédiiez dans les 30 jours suivant la date à laquelle Vous aurez eu connaissance de la违规;欧
   2. à condition que le Donneur de licence l ' auise expressément。
   Afin de杠杆toute ambiguïté， le présent文章6 (b)n ' affte pas le droit du Donneur de licence de demand réparation dans les cas de la présente licence publicque。
3. 以价为本ambiguïté，以价为本également提议以价为本的提议以价为本的条件以价为本的提议à处置以价为本的安排à兜售时刻;une telle cease n 'entraîne pas la fin de la présente Licence publique。
4. 莱斯的文章1，5，6，7,等。8continueront à s 'appliquer même après la résiliation de la présente Licence publique。

第7条-授权条款和条件。

1. Sauf accord exprès, le Donneur de licence n 'est lié par aucune modification des termes de Votre part。
2. 我们的安排，协议和约定亲属à l ' chateuvre sous licence non mentionnés dans la présente licence publicque sont séparés et et indépendants des termes et conditions de la présente licence publicque。

第八条- Interprétation。

1. 影响ambiguïté， la présente许可证公开可做可执行的事être interprétée可以产生影响réduire，限制，约束强加条件加合同条款prévues处置légales适用。
2. 可能的措施，合法条款présente公开许可déclarée不适用，自动服务modifiée最低限度适用。Dans le cas où la clause ne peut être modifiée, elle sera écartée de la présente publiclique sans préjudice de l 'applicabilité des terms and conditions restants。
3. 合法合法条件présente合法合法的许可écarté(e)违反合法合法的许可exprès合法合法的许可。
4. 没有terme倪de la现在没有任何条件许可publique ne构建或者不可能解释(e)这样一个限制或者一个renonciation联合国quelconque特权或者一个immunite s 'appliquant盟Donneur de许可证或者你们,y的理解当celles-ci emanent一过程legale,嘧啶醇(le)什么呢?所以le systeme juridique concerne ou l 'autorite competente。

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