归因-非商业用途- Pas d’auruvre dérivée 4.0国际

许可公开创作共用署名-非商业性使用卡塔尔vs葡萄牙分析- Pas d ' auruvre dérivée 4.0国际

Lorsque Vous行使其权利accordés la许可(définis ci-dessous)， Vous de 'être lié les termes et条件de la publiclique Creative Commons Attribution - use non - commercial - Pas d' 卡塔尔vs葡萄牙分析aucuvre dérivée 4.0 International (la«publiclique»)。法国政府où la présente政府许可être interprétée有合同，有权利bénéficiez有权利accordés有权有权有权接受présents条件条件，有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权有权à处置有权有权有权有权有权有权présents条件条件。

第1条- Définitions。

1. œuvre derivee意思œuvre女门徒par les所有权d 'auteur等所有权连通,derivee ou adaptee de l 'œuvre苏执照等在那个l”œuvre苏执照traduite, retouchee, arrangee, transformee, ou modifiee某个这样的离散'autorisation du Donneur de执照est necessaire conformement辅助性情des所有权d 'auteur等所有权连通。在中科院de la现在执照publique,当l 'œuvre苏许可证是一个œuvre音乐会,一个表示publique ou联合国enregistrement sonore, la同步de l 'œuvre苏执照用一个图像animee血清consideree像一个œuvre derivee辅助鳍de la现在执照publique。
2. 导演和关联人的所有权厂长和附属公司的所有权，商标，représentation，电台和télédiffusion，注册登记和产品和基地的一般所有权données，分类和资格法律的所有权。丹麦的干部présente公共执照，法国的权利visés à l 'Article2 (b) (1) - (2)ne relèvent ni du Droit d 'auteur ni de droits connect。
3. 措施技术efficaces标志措施技术qui, en l ' l ' no d 'autorisation expreset, ne peuvent être contournées dans de lois干部符合第11条的配置du Traité de l 'OMPI sur le droit d ' autorur adopté le 20 Décembre 1996 et/ou d 'accords international aux de même object。
4. 异常等的限制符号利用loyale et équitable (合理使用等公平交易)例外或限制适用à有使用许可证。
5. œuvre苏执照风景名胜littéraire ou artistique，风景名胜données ou toute autre auruvre pour laquelle le Donneur de licence a resours à la présente licence publique。
6. 所有权accordés par la许可证有权使用的权利accordés欧洲的条件和使用条件définis par la présente公共许可证，limités导演和关联适用的权利à使用的财产和许可和许可的权利和许可的权利。
7. Donneur de执照个人有权entité octroyant la présente公众享有的权利accordés par elle。
8. 利用非commerciale利用的标志，但你的目标，获得的好处，商业的补偿financière。échange法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语
9. 部分可签署的协议à公共的处置方式procédé必要的授权découlant许可的权利accordés许可的授权，告诉复制的权利，représentation公共的，分配的，扩散的，传播的和输入的，包括manière à必须有一个puisse和避免accès允许的和个人选择的时刻。
10. 产品和基地的特殊所有权données拥有者的独特的所有者的所有权résultant第96/9/CE指令européen et du 11火星1996年保护法律的基础données，自然的拥有者的所有权équivalente世界。
11. 你们(preneur de licence) se rapporte à tout个人ou entité exerçant les Droits accordés par la licence。的等Vosrenvoent également au preneur de licence。

第2条- présente公开许可证的最佳申请。

1. Octroi de la licence．
   1. réserve尊重使用条件和使用条件présente公共许可证，授权许可的人à世界权利的执行者，à免费的，不可授权的，非排他的，irrévocable，权利accordés授权许可:
      1. 再生产和委托人的财产，有许可，有委托，有使用，非商业性的;等
      2. 生产和再生产，我们的伙伴，我的作品dérivée seulement pour une use use non - commercial ale。
   2. 异常等的限制．ambiguïté，有例外和限制的适用条件à支持使用，la présente许可许可的使用条件à符合条件的人à条件和条件。
   3. Duree．La durée de La présente publiclique est définie à l 'Article6(一)．
   4. 支持et格式:修改技术autorisées．Le Donneur de license Vous autorise à实权者les Droits accordés par la license sur tous les支持的格式等可重可重à ce jour，等à apporter toutes les修改技术que ceeux -ci requièrent。许可许可和许可许可的行使权利的方法être易受处罚的empêcher修改技术nécessaires许可许可的行使权利的accordés许可许可的综合细胞nécessaires措施的轮廓技术的效果。Dans le cadre de la présente Licence publique, le fait de ne procéder qu ' à de simple modified techniques autorisées selon les termes du présent文章2(一个)(4)N 'est jamais de nature à créer une eure dérivée。
   5. Utilisateurs en担保。
      1. 自由，多诺，许可，糕饼，糕饼．许可许可使用机构reçoit许可许可的一部分和执行人权利的自动提供accordés许可许可的条件和条件présente公共许可。
      2. 所有的限制，所有的利用．如果你有一个提议，你强加了条件supplémentaires ou différents，你有一种方法，技术，效率，效率à环境保护，环境保护(细胞)-自然保护à权利行使的限制accordés使用环境保护，环境保护的许可。
   6. 不认可．没有元素de la现在执照publique不可能解释像laissant假设许可证或比l 'utilisation preneur号在做de l 'œuvre苏执照est谎言,parraine, approuve, ou昏聩用品statut officiel par执照Donneur号par吹捧另一个人谁revient l 'attribution de l 'œuvre苏执照,像indique l 'Article3 (a) (1) (a)(我)．

2. 其他所有权．

   1. morits moraux, tel que le droit à l 'intégrité de ' auruvre, ne sont pas accordés par la présente publiclique, ni le le droit à l ' image, ni le le le de respect de vie privée, ni autre autre de la droit personnalité ou apparenté;如果你认为这是可能的，那么你就可以接受你的权利détient de manière à你可以行使你的权利accordés你的权利。
   2. 法国的breveet和法国的商标权concernés法国的商标权présente法国的商标权。
   3. 这是可能的，这是一种授权授权人的权利收藏者的权利auprès这是一种行使权利的权利accordés这是一种授权，指示或间接的授权授权人的权利régime这是一种授权授权人的集体授权授权人possibilités这是一种授权授权人的权利授权人的权利授权人的权利授权人的权利授权人的权利授权人的权利授权人的权利授权人的权利授权人的权利授权人的权利授权人。这些人都有自己的财产，都有自己的许可证réserve expressément收藏家有自己的财产，都有自己的财产，都有自己的财产，都有自己的财产，都有自己的财产。

第3条- présente公开许可证的使用条件。

行使权利accordés许可制度expressément生存条件。

1. 归因．

   1. 我是你的配偶，我是你的配偶，我是你的配偶:

      1. 保存信息的人，有自己的财产，有自己的财产，有自己的财产
         1. “(des)导演(s)绘画作品及其许可及其代理人的鉴定”à“绘画作品及其许可的归属”，“可能的措施”，“conformément à绘画作品及其许可的要求”(包括绘画作品及其许可的笔名indiqué);
         2. “存在的象征，导演的权利”;
         3. une通知faisant référence à la présente执照公示;
         4. 通知faisant référence，附加限制和排除responsabilité;
         5. unuri ou un hyperlien vers l ' auruvre sous licence dans la mesure du possible;
      2. 可以自由选择的地方modifié可以自由选择的地方précédentes;等
      3. 我们有自己的风格，有自己的风格à我们有自己的风格présente我们有自己的风格，我们有自己的风格通信者à la présente我们有自己的风格。
      法国法语ambiguïté，法国法语présente法国法语法语à法国法语法语dérivée。
   2. 我很满意你的条件3 (a) (1)“danes toute la mesure du possible, en function des supports”，“moyens et conttes dans lesquels Vous Partagez l ' euuvre sous license”。举个例子，满足条件susmentionnées有必要的资源和信息。
   3. 凡事都要遵守条款3 (a) (1) (a)，某些信息devront être retirées, dans la mesure du possible, si le Donneur de licence en fait la demand。

第4条-生产基地的一般所有权données。

Lorsque les Droits accordés一般许可包括产品基础一般所有权données适用à产品使用许可:

1. afin de lever toute ambiguïté， l’article2 (a) (1)根据外部的权利，réutiliser，复制和当事人totalité你的当事人的实质和权利的基础données独特的非商业性的使用和à条件，你的当事人的权利和权利dérivée;
2. 这包括:totalité我们这一方的财产和财产的基础données我们这一方的财产和基础données我们这一方的财产détenez我们这一方的财产和基础données, données我们这一方的财产détenez我们这一方的权利(每个人都有权拥有自己的权利)服务considérée我们的财产dérivée;等
3. Vous devez respect les conditions de l 'Article3(一个)si Vous Partagez la totalité ou une party实质上du contenu des base de données。

Afin de lever toute ambiguïté， le présent文章4complète所有人都有自己的义务découlant des termes de la présente拥有所有权的公共许可accordés拥有所有权的许可包括所有人拥有所有权的所有者及其附属人的所有权。

第5条-保税权的限制和responsabilité的除外。

1. 这是一种可能的指示，是一种可能的指示，一种可能的指示，一种可能的指示，一种可能的指示à一种可能的指示，一种可能的指示，一种可能的指示。Cela inclut,尤其是,les garanties它们盟滴定度数值marchande, la compatibilite de某些利用particulieres,违反l 'absence de l 'absence de恶习缓存或者其他defauts, l 'exactitude, la ou l 'absence d存在误差有名或者非欧易理由decouvertes在l”œuvre苏执照。法律权利的限制autorisée对当事人而言，法律条款对当事人而言être适用。
2. 在随着时间可能,le Donneur de执照ne saurait看到sa responsabilite engagee面对你们,哪些又是什么呢?所以le fondement juridique (y的理解,尤其是拉过失),倒兜售偏见直接,特别的,间接的,事件,consequentiel, punitif, exemplaire,或者倒所有pert, cout, depenses ou兜售很遗憾decoulant de l 'utilisation de la现在执照publique ou de l 'utilisation de l 'œuvre苏执照,même我是巴黎的执照签发人éventualité de telles pertes, coûts, dépenses ou dommages。Lorsqu 'une exclusion de responsabilité n 'est pas autorisée en tout ou party, cette clause peut ne pas Vous être适用。

3. 我们的限制和排除responsabilité我们的愿望être interprétées，我们的可能，我们的限制和我们的愿望responsabilité。

第6条- Durée et fin。

1. La présente执照publique s 'applique pendant toute La durée de validité des Droits accordés par La执照。总统，公民权利à义务prévues la présente公共许可证，所有权accordés la présente公共许可证的自动授权révoqués。

2. Lorsque les Droits accordés parla license ont été révoqués selon les termes de l 'Article6(一)， ils seront rétablis:

   1. 自动，à计算机日où la违章气场cessé， à条件que Vous y remédiiez dans les 30日suivant la date à laquelle Vous aurez eu connaire de la违章气场;欧
   2. à执照签发条件expressément。
   Afin de lever toute ambiguïté， le présent文章6 (b)n ' te pas le le droit du Donneur de licence de demander réparation dans les cas de breach de la présente licence publicque。
3. Afin de杆吹捧ambiguite le Donneur de执照可以合理申请人l 'œuvre苏许可证根据其他术语等条件等可以终止la协定性格de l 'œuvre苏执照兜售的时刻;une telle戒烟n 'entraîne pas la fin de la présente执照公开。
4. 莱斯的文章1，5，6，7,等。8继续à s 'appliquer même après la résiliation de la présente执照公开。

第7条-条款和条件。

1. Sauf accord exprès, le Donneur de licence n 'est lié parauune修改des termes de Votre部分。
2. 这些安排，协约和协议的亲属à我的契约，苏的许可不mentionnés丹斯拉présente公共许可证，sont séparés et indépendants des termes et条件，de la présente公共许可证。

第8条- Interprétation。

1. ambiguïté， la présente许可的公开，可执行的行政许可être interprétée可执行的行政许可réduire，限制，限制和强加的条件加上限制条件prévues可执行的处分légales适用。
2. 有可能，法律条款présente公共许可证déclarée不适用，法律条款modifiée最低限度的法律条款适用。Dans le cas où la clause ne peut être modifiée, elle sera écartée de la présente publiclique牌照sans préjudice de l 'applicabilité des termes et conditions餐厅。
3. 有条件的地方présente有条件的地方écarté(e)有条件的地方违反条件的地方没有条件的地方exprès
4. 没有terme倪de la现在没有任何条件许可publique ne构建或者不可能解释(e)这样一个限制或者一个renonciation联合国quelconque特权或者一个immunite s 'appliquant盟Donneur de许可证或者你们,y的理解当celles-ci emanent一过程legale,嘧啶醇(le)什么呢?所以le systeme juridique concerne ou l 'autorite competente。

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